Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BOURSEGAIN
Jacques BAROZZI

Numéro de dépôt :
1414641
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1996
JEAN BOURSEGAIN de Jacques BAROZZI

Présentation de la marque JEAN BOURSEGAIN

Déposée le 6 mars 1986 par Jacques BAROZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BOURSEGAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BAROZZI, domicilié(e) 10, avenue Rachel, 75018 PARISnationalité FranÇaise - France.

La marque JEAN BOURSEGAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BOURSEGAIN est expirée depuis le 6 mars 1996.

Jacques BAROZZI a également déposé les autres marques suivantes : J. BELLUS , JACQUES BILLON , RESERVE DU MURETIN , Jacques BAROZZI , J. BOULOGNE , Joseph BALANDIÈRE , CUVEE PLEIN BOIS , RESERVE DE LA CRECELLE


Jacques BAROZZI - 10, avenue Rachel, 75018 PARISnationalité FranÇaise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

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